Mentions Légales
Informations légales concernant notre site web.
1. Informations sur l'éditeur du site
Nom de l'entreprise : Aigle Info Studio
Forme juridique : SA
Capital social : 300 000FCFA
Adresse du siège social : Abidjan, Depot 9
Numéro d'immatriculation : [Votre numéro RCCM ou équivalent]
Numéro de TVA intracommunautaire (si applicable) : [Votre numéro de TVA]
Adresse e-mail : contact@votreentreprise.com
Numéro de téléphone : +225 00 00 00 00
2. Directeur de la publication
Nom : Oyoro mael Junior
Adresse e-mail : oyoro@ais-g.com
3. Hébergement du site
Nom de l'hébergeur : OVH
Adresse de l'hébergeur : [Adresse de l'hébergeur]
Numéro de téléphone de l'hébergeur : [Téléphone de l'hébergeur]
4. Propriété intellectuelle
L'ensemble de ce site relève de la législation ivoirienne et internationale sur le droit d'auteur et la propriété intellectuelle. Tous les droits de reproduction sont réservés, y compris pour les documents téléchargeables et les représentations iconographiques et photographiques.
La reproduction de tout ou partie de ce site sur un support électronique quel qu'il soit est formellement interdite sauf autorisation expresse du directeur de la publication.
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6. Liens hypertextes
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7. Litiges
Les présentes conditions sont régies par les lois ivoiriennes et toute contestation ou litiges qui pourraient naître de l'interprétation ou de l'exécution de celles-ci seront de la compétence exclusive des tribunaux dont dépend le siège social de la société. La langue de référence, pour le règlement de contentieux éventuels, est le français.